Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 00187 posée par M. Jacques Mézard

Effectifs de la cellule d'assistance et d'intervention en matière de dérives sectaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00188 posée par M. Jacques Mézard

Calendrier des réunions des groupes de travail préfectoraux sur la problématique des dérives sectaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00245 posée par M. Jean-Michel Baylet

Manque de moyens humains de la cellule d'assistance et d'intervention en matière de dérives sectaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/07/2012
Pertinence
Question n° 1130S posée par M. Jacques Mézard

Lutte contre les dérives sectaires

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

07/05/2015
Pertinence
Question n° 12526 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Devenir de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Réponse du Premier ministre

10/10/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23063 posée par M. Jacques Mézard

Effectifs de la cellulle d'assistance et d'intervention en matière de dérives sectaires

La question est caduque

22/03/2012
Pertinence
Question n° 23260 posée par M. Jean-Michel Baylet

Manque de moyens humains de la cellule d'assistance et d'intervention en matière de dérives sectaires

La question est caduque

05/04/2012
Pertinence
Question n° 1075S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Devenir de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

La question est caduque

09/01/2020
Pertinence