Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 09380 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Prévention relative à la consommation des boissons dites énergisantes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09020 posée par M. Roland Courteau

    Consommation de boissons dites « énergisantes »

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08753 posée par M. Raymond Couderc

    Danger de la surconsommation des boissons énergisantes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15138 posée par M. Jean Louis Masson

    Information des patients sur le prix d'achat des éléments d'appareillage par les professionnels de santé

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14695 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Application de l'article 57 de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

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