Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 07274 posée par M. Arnaud Bazin

    Allongement des temps d'attente pour l'obtention de rendez-vous chez certains spécialistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00497 posée par M. Antoine Lefèvre

    Pénurie d'ophtalmologistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00500 posée par M. Antoine Lefèvre

    Manque de praticiens en gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12303 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Reconnaissance de l'optométrie au titre des professions relevant du code de la santé publique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11669 posée par M. Antoine Lefèvre

    Reconnaissance de l'optométrie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23093 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Nombre d'internes en ophtalmologie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne