Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 12330 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Formation des ostéopathes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04610 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Avenir de la profession d'ostéopathe

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04455 posée par Mme Christiane Demontès

    Devenir de la profession d'ostéopathe

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04312 posée par Mme Brigitte Bout

    Régulation démographique de la profession d'ostéopathe

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04158 posée par M. Dominique Leclerc

    Conditions d'exercice et de formation de l'ostéopathie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22445 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Insécurité juridique résultant de la non-distinction entre les ostéopathes professionnels de santé et les ostéopathes non professionnels de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02147 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Devenir de l'ostéopathie

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01415 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Réglementation de la profession d'ostéopathe

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 39982 posée par M. Pierre Hérisson

    Décrets d'application de la loi relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible