Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 29195 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Région Picardie: date de mise en place d'un réseau d'assistance technique à l'industrie

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00939 posée par M. Louis Mercier

    Secteur des métiers: mise en place d'un réseau d'assistance technique

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02221 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rapport sur le génie urbain

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00694 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Transfert du service technique des phares et balises

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03022 posée par M. Jacques Legendre

    Concertation dans le domaine des télécommunications entre les ministères de la défense et des postes et télécommunications

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

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