Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 0693G posée par Mme Martine Berthet
Guichet unique des formalités des entreprises
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
-
Question n° 0823S posée par Mme Martine Berthet
Soutien de l'État dans le cadre du transfert de la gestion des digues domaniales
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 0186G posée par Mme Martine Berthet
Coût de l'énergie
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
-
Question n° 0345S posée par Mme Martine Berthet
Enjeux et conséquences du projet de zone spéciale de carrières de gypse et d'anhydride dans la vallée de la Maurienne
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0063G posée par Mme Martine Berthet
Chantier de la ligne Lyon-Turin
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence