Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 06342 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Bonification des retraites des policiers municipaux

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1420G posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Pompier blessé dans l'Essonne

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14600 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Numéro d'appel d'urgence unique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12278 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Conditions de travail des sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07094 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Situation des sapeurs-pompiers volontaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22870 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Activité de sapeur-pompier volontaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08634 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Certificat de sauveteur secouriste du travail

    La question est caduque

    Pertinence Faible