Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 1796S posée par Mme Sylviane Noël

    Modification des règles de calcul du dispositif d'indemnisation de perte d'activité des médecins de montagne

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0888S posée par M. Jean-Yves Roux

    Fermeture du service d'urgence de nuit de l'hôpital de Sisteron

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06262 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des praticiens à diplôme hors Union européenne

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0326S posée par M. Patrick Chaize

    Accueil touristique de montagne et utilisation de l'eau

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0152S posée par M. Bernard Delcros

    Installation d'officines de pharmacie et seuil minimal de population dans les communes rurales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 1652S posée par Mme Sylviane Noël

    Indemnisation des médecins exerçant en stations de montagne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20462 posée par Mme Sylviane Noël

    Situation compliquée des cabinets médicaux de montagne

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15025 posée par Mme Martine Berthet

    Inquiétudes quant à la situation des infirmiers libéraux de montagne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01845 posée par M. Jean-Yves Roux

    Reprise d'études universitaires de médecine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01294 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation des médecins « privés de thèse »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses