Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 55 trouvées

  1. Question n° 24252 posée par M. Ronan Le Gleut

    Sort de l'alliance française de Siem Reap

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 12097 posée par Mme Nassimah Dindar

    Promotion de la francophonie dans la région de l'océan Indien

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 0716G posée par M. Philippe Mouiller

    Francophonie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

  4. Question n° 06182 posée par M. Éric Bocquet

    Avenir de l'Institut français de Naplouse

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  5. Question n° 0347G posée par Mme Jacky Deromedi

    Financement de l'Alliance française

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16798 posée par M. François Grosdidier

    Situation périlleuse du réseau de l'alliance française

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 26031 posée par M. Louis Duvernois

    Absence d'un ministère de la francophonie

    La question est caduque

  3. Question n° 13137 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Obtention de passeports de service pour les titulaires de l'agence universitaire de la francophonie

    La question est caduque

  4. Question n° 27058 posée par Mme Christiane Kammermann

    Acquisition de la nationalité française par les ressortissants de l'île Maurice, descendants de Français avant la cession de 1814

    La question est caduque