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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 1703S posée par M. Patrick Chaize
Prise en charge des conséquences pour les agriculteurs des foyers d'encéphalite à tiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 20303 posée par M. Hugues Saury
Modalités d'application du plan de relance dans le secteur agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 20169 posée par M. Alain Duffourg
Influenza aviaire et aides à la filière palmipèdes gras
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 18808 posée par M. Denis Bouad
Situation économique de la filière hélicicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 18160 posée par M. Michel Dagbert
Exclusion des entreprises de travaux agricoles du fonds d'aide à la modernisation du parc national de matériel de pulvérisation
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 20251 posée par Mme Gisèle Jourda
Accès aux mesures de soutien du plan de relance national pour la filière viticole
La question est caduque
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Question n° 17646 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Aide à la filière brassicole française
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.