Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 1214S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Rémunération des assistants d'éducation dans l'enseignement technique agricole
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 15886 posée par M. Yvon Collin
Situation des enseignants des établissements agricoles privés
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
-
Question n° 15686 posée par M. Michel Canévet
Situation des enseignants de l'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
-
Question n° 15585 posée par Mme Marie-Annick Duchêne
Enseignement agricole privé et statut des enseignants et documentalistes de droit public
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
-
Question n° 15271 posée par M. Hubert Falco
Obligations de service dans l'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt