Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 00818 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Sécurisation des vélos-cargos et vélos longtails

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

  2. Question n° 17588 posée par M. Jean-Claude Carle

    Évolution de la législation relative à la détention et à l'utilisation de bouteilles de gaz à usage domestique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  3. Question n° 12345 posée par M. Dominique de Legge

    Mise aux normes des petites stations-service en zone rurale

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  4. Question n° 09580 posée par M. Marc Daunis

    Recours abusif à la sous-traitance dans les usines classées Seveso

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  5. Question n° 05380 posée par M. Roland Courteau

    Entretien des matériels de bricolage de location

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23802 posée par M. Daniel Chasseing

    Carte nationale d'identité nouvelle génération

    La question est caduque

  2. Question n° 22947 posée par M. Philippe Esnol

    Avenir du bureau de poste de Juziers

    La question est caduque

  3. Question n° 16896 posée par M. Alain Gournac

    Remplacement des ampoules sur les véhicules

    La question est caduque