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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 1425S posée par M. Didier Marie
Sécurité dans les centrales nucléaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 0981S posée par M. François Bonhomme
Régime juridique des drones de loisir
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
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Question n° 0297S posée par Mme Aline Archimbaud
Passage et stationnement en Seine-Saint-Denis d'un train chargé de déchets nucléaires
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche