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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 01127 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Inquiétude chez les ostéopathes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 23830 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Réglementation de la profession d'ostéopathe

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  3. Question n° 23623 posée par Mme Catherine Troendlé

    Projet de décret relatif aux conditions d'exercice de l'ostéopathie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  4. Question n° 23329 posée par M. Gilbert Barbier

    Publication des textes réglementaires précisant les conditions d'accès et d'exercice de l'ostéopathie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  5. Question n° 22943 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Application de l'article 75 de la loi n° 2002-303 concernant l'instauration d'un titre d'ostéopathe et de chiropracteur

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 02484 posée par M. Adrien Gouteyron

    Procédure d'agrément des établissements de formation en ostéopathie

    La question est caduque

  2. Question n° 26074 posée par M. Charles Gautier

    Projet de décret relatif à la profession d'ostéopathe

    La question est caduque

  3. Question n° 26091 posée par M. Pierre Mauroy

    Utilisation des nouvelles techniques d'épilation par les esthéticiennes

    La question est caduque

  4. Question n° 25939 posée par Mme Muguette Dini

    Reconnaissance effective de la profession d'ostéopathe

    La question est caduque

  5. Question n° 25887 posée par Mme Françoise Férat

    Projet de décret relatif aux ostéopathes

    La question est caduque

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