Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 77 trouvées

  1. Question n° 0351G posée par M. Paul Kauss

    Situation de la caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales

    Réponse du ministère : Intérieur

  2. Question n° 0553G posée par M. François Vendasi

    Situation sanitaire en Corse et notamment à l'hôpital de Bastia

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  3. Question n° 0669G posée par M. Didier Boulaud

    Difficultés financières des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  4. Question n° 0696G posée par Mme Jacqueline Alquier

    Hôpitaux publics en milieu rural

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  5. Question n° 0725G posée par M. Guy Fischer

    Situation de l'hôpital public

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

Voir toutes les questions avec réponses