Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 24005 posée par M. Jean-François Longeot

    Pérennité financière des ATMO

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 23625 posée par M. Bernard Bonne

    Purificateurs d'air dans les établissements recevant du public

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 19139 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Traitement de la qualité de l'air à la fois en période de pandémie et au delà

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  4. Question n° 11127 posée par Mme Annick Billon

    Situation économique de Air Pays de la Loire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 05214 posée par M. Maurice Antiste

    Danger de la pollution de l'air intérieur

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 24890 posée par M. Maurice Vincent

    Pic de pollution et santé des élèves

    La question est caduque