Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
222 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 163 trouvées
-
Question n° 11220 posée par M. Antoine Lefèvre
Extension du complément de traitement indiciaire à certaines professions du secteur médico-social
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
-
Question n° 0317G posée par M. Antoine Lefèvre
Épreuves de médecine annulées
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
-
Question n° 02723 posée par M. Antoine Lefèvre
Situation des salariés des organismes de sécurité sociale
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
-
Question n° 00042 posée par M. Antoine Lefèvre
Modalité d'indemnisation des enfants placés
Réponse du Ministère de la justice
-
Question n° 00057 posée par M. Antoine Lefèvre
Transfert de la gestion des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes aux départements
Réponse du Ministère des solidarités et des familles
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 59 trouvées
-
Question n° 09417 posée par M. Antoine Lefèvre
Rémunération des orthophonistes salariés
La question est caduque
-
Question n° 28370 posée par M. Antoine Lefèvre
Modification du régime de l'isolement et de la contention
La question est caduque
-
Question n° 26642 posée par M. Antoine Lefèvre
Transfert de la gestion des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes aux départements
La question est caduque
-
Question n° 25468 posée par M. Antoine Lefèvre
Prévention des usages dangereux du protoxyde d'azote
La question a été retirée
-
Question n° 22396 posée par M. Antoine Lefèvre
Versement unique de l'enveloppe de 100 millions d'euros du plan de soutien aux associations de lutte contre la pauvreté
La question est caduque