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644 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 575 trouvées

  1. Question n° 1204S posée par M. Hervé Gillé

    Gratuité de l'autoroute A62 et avenir des concessions autoroutières

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

  2. Question n° 1210S posée par M. Saïd Omar Oili

    Conditions de sécurité de la gare maritime de Dzaoudzi à Mayotte

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

  3. Question n° 1182S posée par M. Pierre Jean Rochette

    Équivalence entre permis C et permis D

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

  4. Question n° 1169S posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Conséquences de la suppression de la navette Nice - Paris Orly d'Air France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

  5. Question n° 1133S posée par M. Claude Nougein

    Aménagement du territoire des aéroports régionaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 69 trouvées

  1. Question n° 1262S posée par M. Pierre Jean Rochette

    Obligation d'installation d'itinéraires cyclables

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  2. Question n° 1239S posée par M. Saïd Omar Oili

    Piste longue à Mayotte

    La question a été retirée

  3. Question n° 1219S posée par Mme Mathilde Ollivier

    Stratégie pour les flux de voyageurs dans le cadre des jeux Olympiques et Paralympiques.

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  4. Question n° 1140S posée par M. Daniel Gueret

    Décision attendue pour la liaison autoroutière A154-120

    La question a été retirée

  5. Question n° 1125S posée par Mme Ghislaine Senée

    Prolongation de la ligne 18 du Grand Paris express

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

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