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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 0322S posée par M. Olivier Cigolotti
Contrôle technique des deux-roues motorisés
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 02863 posée par M. Olivier Cigolotti
Malus écologique concernant les véhicules des services d'incendie et de secours
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 22762 posée par M. Olivier Cigolotti
Suppression du gazole non routier
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
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Question n° 16714 posée par M. Olivier Cigolotti
Mesures en faveur des transports de marchandises
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 10664 posée par M. Olivier Cigolotti
Gazole non routier
Réponse du Ministère de l'économie et des finances