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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 81 trouvées
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Question n° 10796 posée par M. Ronan Kerdraon
Retraites des moniteurs de colonie de vacances
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 09446 posée par M. Marcel Rainaud
Emplois d'été et droits à la retraite
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 07983 posée par M. Roland Courteau
Evolution réglementaire du contrat d'engagement éducatif
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 07954 posée par M. Jean-Claude Merceron
Conditions de mise en oeuvre du repos compensateur des titulaires d'un contrat d'engagement éducatif
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 07007 posée par M. Ronan Kerdraon
Volontariat de l'animation
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 25060 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Manque d'encadrants dans les accueils collectifs de mineurs
La question est caduque
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Question n° 23433 posée par M. Michel Le Scouarnec
Situation des accueils collectifs de mineur
La question est caduque
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Question n° 23307 posée par M. Philippe Dallier
Réglementation du travail applicable aux centres de vacances
La question est caduque
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Question n° 23347 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Situation des centres de vacances
La question est caduque
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Question n° 23146 posée par M. François Zocchetto
Accueil collectif de mineurs et application de la garantie de repos quotidien minimal
La question est caduque