Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 1544S posée par M. Jean-Yves Roux

    Statut des médecins en haute montagne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  2. Question n° 00955 posée par M. Marcel Rainaud

    Conséquences du déficit d'enneigement pour les stations de sports d'hiver

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 23617 posée par M. Cédric Vial

    Situation des agriculteurs pluriactifs

    La question est caduque

  2. Question n° 22462 posée par M. Jean Hingray

    Reconnaissance des spécificités des accompagnateurs en moyenne montagne

    La question est caduque

  3. Question n° 20565 posée par M. Cédric Vial

    Situation des agriculteurs pluriactifs

    La question est caduque

  4. Question n° 18666 posée par M. Loïc Hervé

    Dispositif de chômage partiel consenti aux régies gérant un service public de remontées mécaniques ou de pistes

    La question est caduque

  5. Question n° 20569 posée par M. Jean-Yves Roux

    Statut des médecins en haute montagne

    La question a été transformée.

Voir toutes les questions sans réponses