Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 91 trouvées

  1. Question n° 03888 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Situation de nombre d'anciens combattants de la guerre d'Algérie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  2. Question n° 03958 posée par M. Michel Raison

    Carte du combattant aux soldats ayant été appelés en Algérie après le 2 juillet 1962

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  3. Question n° 03959 posée par M. Cédric Perrin

    Conditions d'octroi de la carte du combattant aux soldats ayant été appelés en Algérie après le 2 juillet 1962

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  4. Question n° 03797 posée par M. Michel Raison

    Français enlevés et portés disparus durant la guerre d'Algérie entre 1954 et 1962

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  5. Question n° 03798 posée par M. Cédric Perrin

    Français enlevés et portés disparus durant la guerre d'Algérie entre 1954 et 1962

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07403 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Inégalités de traitement dans l'attribution de la carte d'ancien combattant d'Algérie

    La question est caduque

  2. Question n° 20543 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Attribution du titre de reconnaissance de la Nation aux forces françaises stationnées en Algérie entre le 1er juillet 1964 et le 31 décembre 1967

    La question est caduque

  3. Question n° 18501 posée par M. Raymond Couderc

    Situation des veuves et enfants mineurs (en 1962) des militaires et civils morts pour la France originaires des départements français d'Algérie

    La question est caduque

  4. Question n° 27030 posée par M. Philippe Richert

    Attribution de la campagne simple aux policiers ayant servi en Algérie

    La question est caduque

  5. Question n° 19025 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Commémorations en mémoire de l'OAS

    La question est caduque