Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 59 trouvées

  1. Question n° 0367S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Situation scolaire des enfants dyslexiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 0341S posée par M. Pierre Cuypers

    Situation précaire des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 0335S posée par M. Jean-Pierre Decool

    Encouragement des langues minoritaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  4. Question n° 0338S posée par M. Jean Pierre Vogel

    Rentrée scolaire 2018-2019

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 0324S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Enseignement des langues vivantes à l'école primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0309S posée par Mme Christine Herzog

    Cours de religion dans les écoles

    La question a été retirée

  2. Question n° 0526S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Ouverture de classes « Unités localisées d'inclusion scolaire » en Essonne

    La question a été retirée

  3. Question n° 0428S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Promouvoir les langues régionales

    La question est caduque

  4. Question n° 0348S posée par M. Thierry Foucaud

    Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime

    La question a été transformée.

  5. Question n° 0196S posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Rythmes scolaires et calendrier des vacances scolaires

    La question a été transformée.