Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 18240 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dérives du prix des audioprothèses

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 18164 posée par M. Olivier Cigolotti

    Prix des audioprothèses

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 18207 posée par M. Michel Fontaine

    Situation des personnes malentendantes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 18214 posée par M. Rachel Mazuir

    Baisse du coût des prothèses auditives

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 15448 posée par M. Roland Courteau

    Détecteurs avertisseurs de fumée pour les personnes sourdes ou malentendantes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10776 posée par M. Marcel Rainaud

    Prise en charge des audioprothèses

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 07671 posée par Mme Catherine Deroche

    Prise en charge des appareils auditifs pour les patients atteints de cécité et d'un déficit auditif quel que soit leur âge

    La question est caduque