Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 05314 posée par M. Maurice Arreckx

    Financement des logements-foyers pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 03855 posée par M. Michel Charasse

    Conséquences pour les hôpitaux de la majoration de la cotisation à la CNRACL

    Réponse du ministère : Santé et famille

  3. Question n° 03471 posée par M. Pierre Vallon

    Rhône: installation d'une maison d'accueil temporaire pour les personnes âgées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 03446 posée par M. Paul Girod

    Médecine du travail: préoccupations des professionnels du bâtiment

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 02842 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Fonctionnement des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

    Réponse du ministère : Affaires sociales

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02022 posée par M. Michel Alloncle

    Décentralisation et médecins contrôleurs de l'aide sociale

    La question est caduque

  2. Question n° 01532 posée par M. Jean Cluzel

    Jeunes chômeurs: visite médicale annuelle

    La question est caduque

  3. Question n° 01109 posée par M. Raymond Bouvier

    Emploi à temps partiel des femmes

    La question est caduque