Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 13756 posée par M. Christophe-André Frassa

    Dissolution du 110e régiment d'infanterie stationné à Donaueschingen

    Réponse du Ministère de la défense

  2. Question n° 09299 posée par M. Christophe-André Frassa

    Dissolution du 110e régiment d'infanterie stationné à Donaueschingen

    Réponse du Ministère de la défense

  3. Question n° 0766G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Situation au Centrafrique

    Réponse du Ministère de la défense

  4. Question n° 22757 posée par M. Roger Husson

    Situation des échanges militaires entre la France et le Laos

    Réponse du ministère : Défense

  5. Question n° 10298 posée par M. Georges Gruillot

    Bilan relatif au service national effectué dans le cadre de la coopération

    Réponse du ministère : Défense

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 39882 posée par M. Xavier de Villepin

    Relations franco-algériennes : coopération militaire

    La question est caduque