Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 18949 posée par Mme Esther Sittler

    Conséquences de l'application du décret n° 2011-382 du 11 avril 2011

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  2. Question n° 18371 posée par M. Pierre Jarlier

    Durée minimale de formation des ostéopathes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  3. Question n° 15623 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Autorisation pour les manipulateurs en radiologie de pratiquer des mammographies

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  4. Question n° 14642 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Formation des psychologues et décret relatif au titre de psychothérapeute

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  5. Question n° 08333 posée par Mme Gisèle Printz

    Modification de l'attribution des bourses aux étudiants en formation initiale du secteur sanitaire et social

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02484 posée par M. Adrien Gouteyron

    Procédure d'agrément des établissements de formation en ostéopathie

    La question est caduque

  2. Question n° 02147 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Devenir de l'ostéopathie

    La question a été retirée

  3. Question n° 27199 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Décret d'application de la loi relative à l'exercice d'aide opératoire

    La question est caduque

  4. Question n° 17350 posée par M. Victor Robini

    Région Provence-Alpes-Côte d'Azur: études de masso-kinésithérapie

    La question a été retirée pour cause de décès.