Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

219 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 131 trouvées

  1. Question n° 1244S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Encadrement des centres de santé dentaire

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  2. Question n° 1206S posée par Mme Patricia Demas

    Campagne de vaccination contre le papillomavirus dans les collèges

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  3. Question n° 1189S posée par M. Laurent Burgoa

    Conséquence d'une disparition définitive du centre médico-psychologique pour enfants et adolescents au Vigan

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

  4. Question n° 1191S posée par M. Christian Klinger

    Dysfonctionnements de l'office national d'indemnisation des accidents médicaux

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

  5. Question n° 1193S posée par M. Hugues Saury

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 88 trouvées

  1. Question n° 1259S posée par Mme Nathalie Delattre

    Mesures juridiques facilitant la délivrance d'un certificat de décès

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  2. Question n° 1261S posée par Mme Else Joseph

    Grève des hydrogéologues en France

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  3. Question n° 1235S posée par M. Patrice Joly

    Manque de moyens alloués à la santé mentale dans les territoires ruraux

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  4. Question n° 1240S posée par M. Dominique Théophile

    Mortalité maternelle

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  5. Question n° 1221S posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Modalités d'intégration des praticiens médicaux à diplômes hors Union européenne

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

Voir toutes les questions sans réponses