Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 1340S posée par M. Dominique Théophile

    Conditions de création et de gestion des maisons de naissance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  2. Question n° 18597 posée par M. Yves Détraigne

    Accouchement masqué

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 18682 posée par M. Michel Dagbert

    Difficultés liées au port du masque lors des accouchements

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 18441 posée par Mme Laurence Rossignol

    Mesures de prévention du Covid-19 pendant l'accouchement

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 18203 posée par Mme Laurence Cohen

    Port du masque lors des accouchements

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16673 posée par M. Michel Canévet

    Expression « Nés sous X »

    La question est caduque

  2. Question n° 15671 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Situation des familles ayant des bébés prématurés en temps de crise sanitaire

    La question est caduque

  3. Question n° 14371 posée par Mme Laurence Cohen

    Expérimentation des maisons de naissance

    La question est caduque

  4. Question n° 08887 posée par Mme Laurence Cohen

    Simulateur d'accouchement

    La question est caduque