Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 0740S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Port du foulard et neutralité du sport

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

  2. Question n° 10591 posée par Mme Françoise Cartron

    Contingent annuel des médailles de la jeunesse et des sports

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  3. Question n° 09979 posée par M. Vincent Delahaye

    Fragilité du cadre juridique dans lequel évoluent les associations sportives et leurs bénévoles

    Réponse du Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 08597 posée par Mme Anne Émery-Dumas

    Différents régimes de responsabilité civile applicables aux litiges à caractère sportif

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

  5. Question n° 08278 posée par M. Gérard César

    Contingent annuel des médailles de la jeunesse et des sports en Gironde

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 08204 posée par M. Roland du Luart

    Régimes de responsabilité civile applicables aux litiges à caractère sportif

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 08109 posée par Mme Françoise Boog

    Traitement des sportifs selon les différents régimes de responsabilité civile

    La question a été transformée.

  3. Question n° 0414S posée par Mme Michelle Demessine

    Diffusion des matches de l'Euro 2016 de football

    La question a été retirée

  4. Question n° 03125 posée par M. Jacques Mézard

    Application du principe de laïcité dans le sport

    La question a été transformée.

  5. Question n° 01329 posée par M. Jacques Mézard

    Application du principe de laïcité dans le sport

    La question a été transformée.

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