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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

1. Question n° 1503S posée par M. Henri Cabanel

   Dérogations à l'organisation des rythmes scolaires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   04/02/2021
2. Question n° 0143S posée par M. Bernard Fournier

   Fonds de soutien au développement des activités périscolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   07/12/2017
3. Question n° 1262S posée par M. Yannick Botrel

   Mise en oeuvre des temps d'activités périscolaires dans les établissements privés

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

   01/10/2015
4. Question n° 1256S posée par M. Gérard Longuet

   Fonds de soutien au développement des activités périscolaires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   24/09/2015
5. Question n° 1123S posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Modalités d'attribution de la majoration forfaitaire du fonds de soutien aux activités périscolaires pour les écoles rurales

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   30/04/2015

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 0586S posée par Mme Martine Berthet

   Difficultés liées à la réforme des lycées

   La question a été retirée

   27/12/2018
2. Question n° 0196S posée par M. Jean-Paul Amoudry

   Rythmes scolaires et calendrier des vacances scolaires

   La question a été transformée.

   01/11/2012