Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 21889 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Reconnaissance du statut du personnel soignant en services de soins infirmiers à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/04/2021
Question n° 20723 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Aides à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

11/02/2021
Question n° 19988 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Recrutement des personnes travaillant en services de soins infirmiers à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/01/2021
Question n° 10648 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Volonté du comité économique des produits de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/05/2019
Question n° 08879 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Difficultés de recrutement dans le secteur des métiers de l'aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/02/2019

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27981 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Impact de la hausse des coûts du carburant sur les personnels de l'aide à domicile

La question est caduque

19/05/2022
Question n° 21893 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Stationnement gratuit pour les aides à domicile

La question est caduque

01/04/2021
Question n° 13829 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Métiers des aidants et accompagnants de personnes malades ou handicapées

La question est caduque

16/01/2020