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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 1821G posée par M. Paul Toussaint Parigi
Financement du second accompagnant d'un enfant corse hospitalité sur le continent
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 02818 posée par M. Hervé Maurey
Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 01344 posée par M. Hervé Maurey
Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 1467S posée par M. Jacques Genest
Application du dispositif des groupements hospitaliers de territoire en Ardèche
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
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Question n° 21214 posée par M. Dominique Bailly
Constitution d'un groupement hospitalier de territoire Douai-Arras
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 25537 posée par M. Hervé Maurey
Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins
La question est caduque
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Question n° 23621 posée par M. Hervé Maurey
Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins
La question est caduque
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Question n° 22199 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Spécificité des établissements de soin en santé mentale
La question est caduque
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Question n° 21809 posée par Mme Françoise Gatel
Délais de mise en oeuvre des groupements hospitaliers de territoire
La question est caduque
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Question n° 21694 posée par M. Bruno Retailleau
Mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT)
La question est caduque