Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 25674 posée par M. Olivier Cigolotti

    Devenir de l'hôpital d'instruction de l'armée Desgenettes

    Réponse du Ministère des armées

  2. Question n° 25457 posée par M. Loïc Hervé

    Avenir de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes

    Réponse du Ministère des armées

  3. Question n° 13700 posée par M. Jean Louis Masson

    Démantèlement de l'hôpital militaire Legouest à Metz

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

  4. Question n° 08795 posée par Mme Catherine Dumas

    Devenir du site de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce

    Réponse du Ministère des armées

  5. Question n° 04847 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Pérennité du centre de traitement des brûlés de l'hôpital militaire Percy

    Réponse du Ministère des armées

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16729 posée par M. François Grosdidier

    Avenir de l'hôpital Legouest et de son partenariat avec le centre hospitalier régional Metz-Thionville

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 13662 posée par M. François Grosdidier

    Avenir de l'hôpital Legouest et de son partenariat avec le centre hospitalier régional Metz-Thionville

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 0087A posée par M. Stéphane Bonduel

    Réduction des effectifs de la marine nationale à Rochefort

    La question a été retirée

  4. Question n° 0417S posée par M. Stéphane Bonduel

    Réduction des effectifs de la marine nationale à Rochefort

    La question a été transformée.

  5. Question n° 02253 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Reconstruction et extension de l'hôpital des armées H. Larrey de Toulouse

    La question est caduque