Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
535 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 413 trouvées
-
Question n° 34614 posée par M. Maurice Janetti
Déblocage des crédits nationaux de catégorie 1
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 01845 posée par M. Marcel Vidal
"Contrats de pays": devenir
Réponse du ministère : Plan
-
Question n° 04949 posée par M. Charles Lederman
Situation de l'éducation surveillée dans le Val-de-Marne
Réponse du ministère : Justice
-
Question n° 05894 posée par M. Jean Francou
Projet de loi de finances pour 1983: augmentation des crédits de formation des éducateurs et animateurs sportifs
Réponse du ministère : Jeunesse
-
Question n° 0066G posée par M. Jean Francou
Aide de l'Etat aux activités sportives
Réponse du ministère : Jeunesse
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 122 trouvées
-
Question n° 0189S posée par M. Jean Ooghe
Financement des équipements sportifs de l'Essonne
La question est caduque
-
Question n° 09608 posée par M. Jean Sauvage
Syndicats: dotations budgétaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 0025A posée par M. Georges Lombard
Déséquilibre culturel entre la province et la région parisienne
La question est caduque
-
Question n° 0353S posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Retard dans l'armement nucléaire
La question a été retirée
-
Question n° 12328 posée par M. Joseph Raybaud
Crédits budgétaires (Virements)
La question est caduque