Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 03976 posée par M. Arnaud Bazin

    Bilan de l'interdiction des sacs de caisse en plastique dans les commerces

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  2. Question n° 01339 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences de l'interdiction des sacs plastiques sur les fabricants d'emballage alimentaires

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  3. Question n° 17048 posée par M. Olivier Cigolotti

    Soutien de la filière plastique biodégradable

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  4. Question n° 15040 posée par M. Olivier Cigolotti

    Soutien de la filière plastique biodégradable

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  5. Question n° 12569 posée par M. Henri Tandonnet

    Recyclage des films plastiques souples

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02816 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences de l'interdiction des sacs plastiques sur les fabricants d'emballage alimentaires

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

  2. Question n° 24728 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences de l'interdiction des sacs plastiques sur les fabricants d'emballages alimentaires

    La question est caduque