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4938 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 4255 trouvées
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Question n° 26008 posée par M. Marcel Champeix
Droit à pension de retraite: cas particulier
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 02180 posée par M. Francis Palmero
Modification de l'application de la loi Roustan
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 26130 posée par M. Jacques Habert
Titularisation et promotion dans l'enseignement supérieur des membres du personnel enseignant en fonction à l'étranger
Réponse du ministère : Universités
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Question n° 26210 posée par M. François Dubanchet
Maîtres auxiliaires de l'enseignement technique: situation
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 26217 posée par M. André Bohl
Etablissements d'enseignement privés: crédits
Réponse du ministère : Budget
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 683 trouvées
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Question n° 27123 posée par M. Francis Palmero
Université de Nice: déroulement de carrière des assistants universitaires
La question est caduque
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Question n° 00137 posée par M. Maurice Janetti
Effets du plan de relance en faveur de l'éducation physique et sportive
La question a été transformée.
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Question n° 28245 posée par M. Paul Jargot
Université III de Grenoble: situation
La question a été retirée
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Question n° 28925 posée par M. Franck Sérusclat
Lyon II: résultats d'une enquête administrative suite aux déclarations d'un maître de conférence
La question est caduque
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Question n° 02421 posée par Mme Hélène Luc
Suppression éventuelle de postes dans l'enseignement primaire
La question a été retirée