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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 65 trouvées

  1. Question n° 18152 posée par Mme Céline Brulin

    Inclusion des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 06956 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Prévention et sanction du bizutage

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  3. Question n° 14243 posée par M. Alain Marc

    Langues régionales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 08687 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Difficultés pour trouver un stage rémunéré au sein des collectivités territoriales et des associations

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 05767 posée par M. André Vairetto

    Reconnaissance de la langue des signes française comme langue d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 21887 posée par Mme Vivette Lopez

    Loi de refondation de l'école

    La question est caduque

  2. Question n° 16994 posée par M. Roland Courteau

    Prévention des violences au sein du couple au sein des établissements scolaires

    La question est caduque

  3. Question n° 22002 posée par M. Roland Povinelli

    Formation aux gestes de premier secours

    La question est caduque

  4. Question n° 18001 posée par M. Dominique Leclerc

    Suppressions de postes dans l'enseignement privé sous contrat

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 04879 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Décret d'application de la loi du 8 février 2008 relative aux personnels enseignants de médecine générale

    La question est caduque

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