Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 69 trouvées

  1. Question n° 04692 posée par Mme Catherine Deroche

    Situation des orthophonistes en exercice mixte

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 04557 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Dégradation de l'offre de soins orthophoniques dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 04188 posée par M. François-Noël Buffet

    Situation salariale des orthophonistes français

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 03424 posée par M. Daniel Gremillet

    Situation des orthophonistes vosgiens exerçant au sein des établissements de soins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 02957 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Rémunération des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05716 posée par M. François Bonhomme

    Exercice de la profession d'orthophoniste dans les hôpitaux

    La question est caduque

  2. Question n° 05287 posée par M. Jean Cauchon

    Situation des orthophonistes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.