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453 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 341 trouvées
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Question n° 27247 posée par M. Henri Caillavet
Destruction des photographies et documents des personnes décédées
Réponse du ministère : Justice
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Question n° 27906 posée par M. Francis Palmero
Mères célibataires : mortalité infantile
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 28275 posée par M. Jean Sauvage
Etude de la mortalité par catégories socio-professionnelles
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 28855 posée par M. Christian de La Malène
Ambulanciers: transports des malades et des corps
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 07042 posée par M. André Bohl
Réévaluation des frais funéraires dans le passif des successions
Réponse du ministère : Budget
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 112 trouvées
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Question n° 18813 posée par M. Francis Palmero
Cryogénie: doctrine gouvernementale
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 14884 posée par M. Jean-Marie Rausch
Problèmes posés aux petites communes par la mise en conformité des chambres funéraires
La question est caduque
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Question n° 22527 posée par M. Emmanuel Hamel
Meilleure assistance des malades mourant dans les services hospitaliers
La question est caduque
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Question n° 22488 posée par M. Jean-Pierre Schosteck
Indemnités dues aux aides ménagères suite au décès de leur employeur
La question est caduque
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Question n° 24762 posée par M. Emmanuel Hamel
Disparités géographiques de la mortalité en France
La question est caduque