Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 57 trouvées
-
Question n° 26097 posée par M. Patrick Chauvet
Conditionnement des légumes et interdiction de l'utilisation des matières plastiques
Réponse du Ministère de la transition écologique
-
Question n° 25648 posée par M. Daniel Chasseing
Hausse des coûts du plastique vierge pour les minéraliers
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
-
Question n° 25665 posée par M. Yves Détraigne
Dispositif d'attache du légume en botte
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 25671 posée par Mme Françoise Férat
Application excessive de la loi concernant les emballages en plastique de la filière des fruits et légumes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 25676 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Précision du conditionnement relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 20100 posée par Mme Laurence Garnier
Interdiction des emballages plastiques dans la filière maraîchère
La question est caduque
-
Question n° 14156 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Retrait du plastique à usage unique dans la restauration collective scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 12290 posée par M. Michel Raison
Consignes des emballages plastiques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 12036 posée par M. Roland Courteau
Objectif de recyclage de 100 % des plastiques avant 2025
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 10921 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution plastique en Méditerranée
La question est caduque