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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 49 trouvées
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Question n° 26199 posée par M. Bernard Lemarié
Pollution due aux vehicules à moteur: lutte contre les gaz toxiques
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 28020 posée par M. France Lechenault
Commune de Lux: pollution
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 28713 posée par M. Philippe Machefer
Traversée de Mantes-la-Ville par l'autoroute A-13: couverture
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 29230 posée par M. Anicet Le Pors
Zone industrielle du Plessis-Robinson - Clamart: risque de pollution
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 32730 posée par M. Philippe Machefer
Chaufferie de la ZAC "La Noë" à Chanteloup les Vignes: nuisances
Réponse du ministère : Environnement
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 26525 posée par M. René Tinant
CEE: amélioration des transports terrestres
La question est caduque
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Question n° 01936 posée par M. Pierre Schiele
Automobiles: utilisation des gaz de pétrole
La question est caduque
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Question n° 02613 posée par M. Louis Minetti
Nuisances causées par les porcheries industrielles
La question est caduque
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Question n° 0089S posée par M. Maurice Janetti
Coordination des procédures en vue de l'exploitation de la centrale thermique de Gardanne
La question a été retirée
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Question n° 24692 posée par M. Philippe Dallier
Obtention de la nouvelle pastille écologique crit'air
La question est caduque