Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 05572 posée par M. Cyril Pellevat

    Loups et activités d'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 02070 posée par Mme Martine Berthet

    Loups hybrides

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  3. Question n° 02073 posée par Mme Martine Berthet

    Protection du pastoralisme et biodiversité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 04026 posée par M. Roland Courteau

    Situation préoccupante de l'élevage ovin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 03561 posée par M. Georges Mouly

    Situation des éleveurs de veaux de boucherie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 12708 posée par M. Thierry Repentin

    Attaques de loups

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.