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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 53 trouvées
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Question n° 29784 posée par M. Francis Palmero
Ski de randonnée: responsabilité des communes en cas d'accidents
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 32022 posée par M. Claude Fuzier
Problèmes posés par le ski de fond
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 32530 posée par M. Claude Fuzier
Location de skis: précision de la qualité
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 03838 posée par M. Claude Fuzier
Ski de fond: problèmes entre skieurs et communes de montagne
Réponse du ministère : Temps libre
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Question n° 05073 posée par M. Raymond Bouvier
Ecoles de ski: impositions
Réponse du ministère : Jeunesse
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 34369 posée par M. Serge Mathieu
Ecoles de ski français: taxe professionnelle
La question est caduque
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Question n° 00350 posée par M. Serge Mathieu
Ecoles de ski français: application de la taxe professionnelle
La question est caduque
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Question n° 28409 posée par M. Roger Husson
Création de la carte Poste-neige
La question est caduque
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Question n° 28425 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Raisons de la création de l'assurance poste-neige
La question est caduque
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Question n° 28435 posée par M. Adolphe Chauvin
Création par les PTT d'un service poste-neige
La question est caduque