Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 32920 posée par M. Charles de Cuttoli

    Togo: fiscalité applicable aux coopérants

    Réponse du ministère : Coopération

  2. Question n° 03124 posée par M. Marcel Vidal

    Application des accords franco-africains de coopération et d'assistance militaire

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  3. Question n° 09878 posée par M. Xavier de Villepin

    Manoeuvres " Aigle 90 " au Togo

    Réponse du ministère : Défense

  4. Question n° 00753 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Situation au Togo

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  5. Question n° 31908 posée par M. Gilbert Chabroux

    Droits de l'homme au Togo

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 02501 posée par M. Emmanuel Hamel

    Evolution de la situation des droits de l'homme au Togo

    La question a été retirée pour cause de décès.