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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 53 trouvées
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Question n° 1569G posée par M. Loïc Hervé
Coordination des politiques européennes en direction des stations de ski
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
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Question n° 1570G posée par Mme Sylviane Noël
Ouverture des stations de ski
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
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Question n° 19523 posée par M. Jean-Jacques Michau
Perspectives de fin d'année pour les stations de ski
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
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Question n° 1552G posée par M. Cédric Vial
Ouverture des stations de ski
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie
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Question n° 10049 posée par M. Cyril Pellevat
Forfaits de ski des salariés des domaines skiables
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 24270 posée par M. Jean Louis Masson
Implantation de domaines skiables
La question est caduque
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Question n° 23099 posée par M. Jean Louis Masson
Implantation de domaines skiables
La question est caduque
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Question n° 14588 posée par M. Jean Louis Masson
Autorisations d'occupation temporaire du domaine public skiable
La question est caduque
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Question n° 13732 posée par M. Jean Louis Masson
Autorisations d'occupation temporaire du domaine public skiable
La question est caduque
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Question n° 08461 posée par M. Serge Mathieu
Mesures en faveur des industries de vêtements de sports d'hiver
La question est caduque