Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 0934S posée par Mme Corinne Imbert

Arrêt de la fabrication des pompes MiniMed par Medtronic

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

03/10/2019
Pertinence
Question n° 1514S posée par M. Christian Favier

Situation de pénurie des vaccins contre la tuberculose en France

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

04/08/2016
Pertinence
Question n° 1155S posée par Mme Jacqueline Gourault

Pénurie de vaccins

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

04/06/2015
Pertinence
Question n° 0894S posée par M. Gilbert Barbier

Rapport sur l'utilisation des tubulures contenant du DEHP

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

23/10/2014
Pertinence
Question n° 0454S posée par M. Philippe Leroy

Médicament dit générique

Réponse du Ministère chargé de la francophonie

25/04/2013
Pertinence