Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 24208 posée par M. Gilbert Bouchet

    Collecte mobile de plasma et augmentation des tarifs de cession en matière du don du sang

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1740S posée par Mme Frédérique Puissat

    Accès aux traitements pour les patients atteints d'algie vasculaire de la face

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21916 posée par M. Sebastien Pla

    Suivi des tests sur le plasma sanguin comme remède au Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17259 posée par Mme Laurence Rossignol

    Situation des patients atteints de déficits immunitaires primitifs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 17021 posée par M. Gérard Longuet

    Accès au traitement par immunoglobulines des patients atteints de déficit immunitaire primitif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21199 posée par Mme Corinne Imbert

    Avenir de la filière du plasma

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12263 posée par M. Yves Daudigny

    Échange plasmatique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01926 posée par M. Alain Milon

    Attribution du marché national de fournitures de l'établissement français du sang

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne