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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 11258 posée par M. Bruno Belin

    Pénurie de Trulicity

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  2. Question n° 08387 posée par M. Bruno Belin

    Répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06284 posée par M. Bruno Belin

    Répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01005 posée par M. Bruno Belin

    Délivrance des médicaments réservés à l'usage hospitalier

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23163 posée par M. Bruno Belin

    Prise en charge des patientes atteintes de cancer du sein triple-négatif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

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