Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 75 trouvées

Question n° 20796 posée par M. Jean-Claude Leroy

Nocivité de certaines substances contenues dans les produits cosmétiques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/03/2016
Pertinence
Question n° 20455 posée par M. Jean-Noël Guérini

Molécules toxiques dans les cosmétiques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

10/03/2016
Pertinence
Question n° 20407 posée par M. Roger Karoutchi

Suites à donner à une enquête d'une association de consommateurs visant des produits de consommation courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

03/03/2016
Pertinence
Question n° 20413 posée par M. Christian Cambon

Substances allergènes dans des produits cosmétiques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

03/03/2016
Pertinence
Question n° 20153 posée par M. Olivier Cigolotti

Substances à risques dans les produits pour bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/02/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25638 posée par M. Olivier Cigolotti

Retrait du médicament Docétaxel

La question est caduque

06/04/2017
Pertinence
Question n° 21913 posée par M. Jacques Cornano

Présence de substances chimiques nocives dans des produits de consommation

La question est caduque

26/05/2016
Pertinence
Question n° 21634 posée par M. Maurice Antiste

Présence de perturbateurs endocriniens dans des produits de consommation

La question est caduque

05/05/2016
Pertinence